Mentions légales
1. Éditeur du site & Coordonnées
Le présent site internet est édité par :
Nom & Prénom : Corinne LELLI
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
Nom commercial : NOBLESSE Éducation Canine
Siège social : 19 rue de la Fanfare, 17740 Sainte-Marie-de-Ré, Île de Ré, France
Téléphone : 06.72.58.82.38
Adresse e-mail : noblesse.educationcanine@outlook.fr
Numéro SIRET : 528 532 658 00028
Code APE / NAF : 96.09Z (Autres services personnels n.c.a.)
TVA non applicable : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Responsable de la publication : Corinne LELLI
2. Hébergeur du site
Le site internet est hébergé par :
Hébergeur : IONOS SE
Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr
3. Certifications, Qualifications & Autorités de réglementation
Diplôme d'État : Brevet Professionnel Éducateur Canin (CFPPA de Montmorillon).
ACACED : Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d’Espèces Domestiques n° 2025/6515-f78e.
Autorité réglementaire & de tutelle : DDPP de la Charente-Maritime (Direction Départementale de la Protection des Populations - La Rochelle) / Préfecture de la Charente-Maritime
4. Propriété intellectuelle & Crédits photographiques
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logos, éléments visuels, structure générale) est la propriété exclusive de Corinne LELLI / NOBLESSE Éducation Canine, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Crédits photographiques :
Photographies professionnelles : Léa / Naturellement chiens (44)
Images de banque de données : Banque d'images IONOS / Unsplash / Freepik
5. Données personnelles & RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations recueillies via les formulaires de contact sont destinées uniquement à la gestion des demandes et des prestations de services de NOBLESSE Éducation Canine.
Responsable du traitement : Corinne LELLI
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Les données ne sont en aucun cas cédées, louées ou vendues à des tiers.
6. Médiateur de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
Médiateur désigné : Mediavet
Site internet du médiateur : https://mediavet.net
7. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro)
NOBLESSE Éducation Canine est couverte par un contrat d'assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrit auprès de :
Compagnie d'assurance : APCC sous le numéro RCP-CC-0000155
Couverture géographique : France métropolitaine (ou Île de Ré / Charente-Maritime)
